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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société T.L.B
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RUSTIPOUTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTIPOUTRE
Société T.L.B. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1311287
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1994

Présentation de la marque RUSTIPOUTRE

Déposée le 11 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société T.L.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTIPOUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société T.L.B domicilié(e) 9, rue Bonnet, 95400 ARNOUVILLE lès GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Claude DELAVAUD - France.

La marque RUSTIPOUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTIPOUTRE est expirée depuis le 11 décembre 1994.

Société T.L.B a également déposé les autres marques suivantes : DECOPOUTRE , STELLAPOUTRE , NOVOPOUTRE


Société T.L.B. (S.A.) - 9, rue Bonnet, 95400 ARNOUVILLE lès GONESSE - France


Alain Claude DELAVAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Poutres en bois naturel, travaillées à l'ancienne.